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Vie de la Commune...

 

• Note synthétique - Compte administratif 2022 : cliquez ici pour télécharger
• Note synthétique - Budget primitif 2021 : cliquez ici pour télécharger

• Arrêté préfectoral concernant les périodes d'emploi du feu : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté du maire concernant l'élagage des propriétés riveraines de la voirie publique : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage : cliquez ici pour consulter l'arrêté.

 

Conseil Municipal...

• Procès verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 20 mai 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 04 mars 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 21 janvier 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2021 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2021 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 16 juillet 2021 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 28 mai 2021 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 09 avril 2021 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2021 : cliquez ici pour consulter

 

Délibérations et Arrêtés municipaux...



• Arrêté du maire N°62.2022 du 16 août 2022 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation pour travaux de branchement en eau potable, La Marjorie Basse, voie communale No21 du 29 août au 02 septembre 2022) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°61.2022 du 16 août 2022
(autorisation de travaux et réglementation de la circulation pour travaux de branchement en eau potable, Laussac, voie communale No10 du 25 août au 02 septembre 2022) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°58.2022 du 1er août 2022
(réglementation de la circulation au droit de chantier pour intervention sur le réseau de télécommunications RD940 (Le Veyrou/Av. Généraux Marbot) le 09/08/22) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°57.2022 du 29 juillet 2022 (alignement des parcelles AV 339 et AV 343 sises La Côte du Treil) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°56.2022 du 28 juillet 2022 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire No 1 accordée à l'association "Le 13 Altillacois" le 06/08/22) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°55.2022 du 26 juillet 2022 (autorisation d'installation d'échafaudages au 13 Gramond Bas pour travaux de réfection de toiture du 30/07 au 31/08/22) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°54.2022 du 22 juillet 2022 (ouverture centre d'excellence fruitier Andros - restaurant) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°52.2022 du 18 juillet 2022 (autorisation du tir d'un feu d'artifice le 15 août 2022 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne, sur les berges de la Dordogne, côté Altillac) :
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• Arrêté du maire N°51.2022 du 13 juillet 2022 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation, lieu-dit La Dougnoux, du 23/07 au 05/08/22) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°50.2022 du 11 juillet 2022 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordé au Comité des Fêtes pour le 06/08/22) :
cliquez ici pour consulter


• Décisions du maire du mois de juin 2022 : cliquez ici pour consulter


• Délibération du Conseil Municipal N°40.2022 du 08 juillet 2022 (administration communale, réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes, choix du mode de publicité des actes dans les communes de moins de 3 500 habitants) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°39.2022 du 08 juillet 2022 (cantine scolaire : révision du prix du repas) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°38.2022 du 08 juillet 2022 (budget principal et budget annexe "Lotissement des Marronniers", mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable simplifiée M57 au 01 janvier 2023) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°37.2022 du 08 juillet 2022 (cimetières communaux du Bourg et de Fontmerle, prorogation à la procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du Terrain commun) :
cliquez ici pour consulter

 

 

Cimetières : état d'abandon de concessions

Les listes définitives des reprises de concessions constatées à l'état visuel d'abandon a été établi.

Télécharger les arrêtés municipaux en date du 04 août 2021 :

• Cimetière du centre-bourg

• Cimetière de Fontmerle

 

Plan Communal de Sauvegarde

• Pour connaître les consignes à suivre en cas de catastrophe ou risque majeur : cliquez ici pour consulter.
• Pour connaître les consignes à suivre en cas d'inondation : cliquez ici pour consulter.

 


 

Formalités : informations pratiques...

• Achat, argent

• Armée

• Assurance

• Cimetière

• Consommation

• Élections

• Emploi-travail

• Enseignement

• Environnement

• Étrangers en France

• Europe

• Famille


• Formation

• Personnes handicapées

• Impôt, taxe et douane

• Justice

• Logement

• Papiers

• Relations avec l'administration

• Retraite

• Santé

• Transports

• Vacances, loisirs

• Vie associative

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