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Vie de la Commune...

• Note synthétique - Compte administratif 2022 : cliquez ici pour télécharger
• Note synthétique - Budget primitif 2021 : cliquez ici pour télécharger

• Arrêté préfectoral concernant les périodes d'emploi du feu : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté du maire concernant l'élagage des propriétés riveraines de la voirie publique : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage : cliquez ici pour consulter l'arrêté.

 

Conseil Municipal...

Pour télécharger la convocation et l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal du jeudi 15 décembre à 20h30, cliquez ici

• Procès verbal du Conseil Municipal du jeudi 10 novembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 20 mai 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 04 mars 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 21 janvier 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2021 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2021 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 16 juillet 2021 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 28 mai 2021 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 09 avril 2021 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2021 : cliquez ici pour consulter

 

Délibérations et Arrêtés municipaux...

• Arrêté du maire N°82.2022 du 5 décembre 2022 (autorisation de travaux et règlementation de la circulation au droit du chantier de travaux de branchement en eau potable de la parcelle AX 20389.390, Le Rodal, voie communale N°5, le 09/12/22) :
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• Arrêté du maire N°81.2022 du 28 novembre 2022 (encaissement d'un chèque de Groupama, remboursement bris de glace sur camion Isuzu) :
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• Arrêté du maire N°80.2022 du 24 novembre 2022 (autorisation de stationnement d'un camion au bourg pour enlèvement de gravats au droit de parcelle AX 141, CR N°9, les 25 et 26/11/22) :
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• Arrêté du maire N°79.2022 du 21 novembre 2022
(règlementation de la circulation au droit du chantier pour intervention sur le réseau de télécommunications RD940, Le Veyrou / Avenue des Généraux Marbot, du 23/11/22 et 23/12/22) :
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• Arrêté du maire N°78.2022 du 15 novembre 2022
(autorisation de travaux et règlementation de la circulation au droit du chantier de travaux de branchement en eau potable de la parcelle AM 200, La Poulvelarie, voie communale N°19, du 21 au 23/11/22) :
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• Arrêté du maire N°77.2022 du 26 octobre 2022
(mise à disposition de la plateforme de dématérialisation du département pour la période 2023-2027) :
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• Arrêté du maire N°76.2022 du 18 octobre 2022 (délégation de pouvoir du maire au 2ème adjoint dans le cadre de l'achat des parcelles AW 644.645, sises La Veyssière) :
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• Arrêté du maire N°75.2022 du 17 octobre 2022 (règlementation de la circulation au droit du chantier pour intervention sur le réseau de télécommunications RD940, Le Veyrou / Avenue des Généraux Marbot, les 24 et 25/10/22) :
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• Arrêté du maire N°74.2022 du 14 octobre 2022 (validation de devis pour l'installation d'une borne à incendie au Malpas) :
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• Arrêté du maire N°72.2022 du 29 septembre 2022 (achat de grille d'exposition pour la maison des associations et d'un abri festif pour les manifestations) :
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• Arrêté du maire N°71.2022 du 29 septembre 2022 (achat d'un désherbeur thermique et d'une lance de désherbage) :
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• Arrêté du maire N°69.2022 du 07 septembre 2022 (interdiction d'utilisation des trottoirs au droit de chantier voie communale No 25, lotissement du Veyrou du 15 au 23 septembre 2022) :
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• Arrêté du maire N°68.2022 du 13 septembre 2022 (annule et remplace l'arrêté 104.2021, désignation d'un bureau de contrôle technique pour les travaux de rénovation énergétique de la salle polyvalente) :
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• Arrêté du maire N°63.2022 du 19 août 2022
(autorisation du tir du feu d'artifice le 03 septembre 2022 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne, sur les berges de la Dordogne, côté Altillac) :
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• Arrêté du maire N°62.2022 du 16 août 2022
(autorisation de travaux et réglementation de la circulation pour travaux de branchement en eau potable, La Marjorie Basse, voie communale No21 du 29 août au 02 septembre 2022) :
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• Arrêté du maire N°61.2022 du 16 août 2022
(autorisation de travaux et réglementation de la circulation pour travaux de branchement en eau potable, Laussac, voie communale No10 du 25 août au 02 septembre 2022) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°58.2022 du 1er août 2022
(réglementation de la circulation au droit de chantier pour intervention sur le réseau de télécommunications RD940 (Le Veyrou/Av. Généraux Marbot) le 09/08/22) :
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• Arrêté du maire N°57.2022 du 29 juillet 2022 (alignement des parcelles AV 339 et AV 343 sises La Côte du Treil) :
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• Arrêté du maire N°56.2022 du 28 juillet 2022 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire No 1 accordée à l'association "Le 13 Altillacois" le 06/08/22) :
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• Arrêté du maire N°55.2022 du 26 juillet 2022 (autorisation d'installation d'échafaudages au 13 Gramond Bas pour travaux de réfection de toiture du 30/07 au 31/08/22) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°54.2022 du 22 juillet 2022 (ouverture centre d'excellence fruitier Andros - restaurant) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°52.2022 du 18 juillet 2022 (autorisation du tir d'un feu d'artifice le 15 août 2022 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne, sur les berges de la Dordogne, côté Altillac) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°51.2022 du 13 juillet 2022 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation, lieu-dit La Dougnoux, du 23/07 au 05/08/22) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°50.2022 du 11 juillet 2022 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordé au Comité des Fêtes pour le 06/08/22) :
cliquez ici pour consulter


• Décisions du maire du mois de juin 2022 : cliquez ici pour consulter


• Délibération du Conseil Municipal N°51.2022 du 10 novembre 2022 (sécurité, bâtiment Mairie - école, travaux de sécurisation, demande de subvention du Conseil Départemental) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°50.2022 du 10 novembre 2022 (sécurité incendie, Zone Artisanale des Escure (La Carrière), remplacement de la borne incendie, validation et financement) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°49.2022 du 10 novembre 2022 (syndicat Bellovic, provision de voirie rurale 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°48.2022 du 10 novembre 2022 (syndicat mixte Bellovic, prévision de travaux de voirie non communautaire 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°47.2022 du 10 novembre 2022 (achat foncier, La Gane, parcelles AM 199 b c d à l'Euro symbolique) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°46.2022 du 16 septembre 2022 (lotissement des Marronniers, décision modificative N°01.2022 : travaux) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°44.2022 du 16 septembre 2022 (intercommunalité, répartition du FPIC - Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales - et décision modificative) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°43.2022 du 16 septembre 2022 (travaux, borne à incendie sur le secteur du Malpas, plan de financement et subventions) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°42.2022 du 16 septembre 2022 (travaux, éclairage du stade, plan de financement, subventions et décision modificative) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°41.2022 du 16 septembre 2022 (annule et remplace 40.2022 : administration communale, réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes, choix du mode de publicité des actes dans les communes de moins de 3 500 habitants) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°40.2022 du 08 juillet 2022 (administration communale, réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes, choix du mode de publicité des actes dans les communes de moins de 3 500 habitants) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°39.2022 du 08 juillet 2022 (cantine scolaire : révision du prix du repas) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°38.2022 du 08 juillet 2022 (budget principal et budget annexe "Lotissement des Marronniers", mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable simplifiée M57 au 01 janvier 2023) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°37.2022 du 08 juillet 2022 (cimetières communaux du Bourg et de Fontmerle, prorogation à la procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du Terrain commun) :
cliquez ici pour consulter

 

 

Cimetières : état d'abandon de concessions

Les listes définitives des reprises de concessions constatées à l'état visuel d'abandon a été établi.

Télécharger les arrêtés municipaux en date du 04 août 2021 :

• Cimetière du centre-bourg

• Cimetière de Fontmerle

 

Plan Communal de Sauvegarde

• Pour connaître les consignes à suivre en cas de catastrophe ou risque majeur : cliquez ici pour consulter.
• Pour connaître les consignes à suivre en cas d'inondation : cliquez ici pour consulter.

 


 

Formalités : informations pratiques...

• Achat, argent

• Armée

• Assurance

• Cimetière

• Consommation

• Élections

• Emploi-travail

• Enseignement

• Environnement

• Étrangers en France

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• Impôt, taxe et douane

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• Vacances, loisirs

• Vie associative

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