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Vie de la Commune...
• Note synthétique - Compte administratif 2022 : cliquez ici pour télécharger
• Note synthétique - Budget primitif 2021 : cliquez ici pour télécharger
• Arrêté préfectoral concernant les périodes d'emploi du feu : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté du maire concernant l'élagage des propriétés riveraines de la voirie publique : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
Conseil Municipal...
• Procès verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 03 février 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 10 novembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 20 mai 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 04 mars 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 21 janvier 2022 : cliquez ici pour consulter
Délibérations et Arrêtés municipaux...
• Arrêté du maire N°86.2023 du 21 septembre 2023 (autorisation et réglementation de la circulation de tous les véhicules au droit des chantiers sur les voies communales N°32 et 33 en raison des travaux de réfection de voirie) :
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• Arrêté du maire N°85.2023 du 21 septembre 2023 (réglementation à l'installation d'un cirque du 18/11/23 au 20/11/23 sur la commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°84.2023 du 13 septembre 2023 (autorisation d'installation d'échafaudages au droit de la parcelle AS 52 située à La Combotte, pour des travaux de réfection de la toiture du 25/09/23 au 25/11/23) :
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• Arrêté du maire N°75.2023 du 18 août 2023 (autorisation de stationnement pour déménagement 12 rue des Armistices à Altillac) :
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• Arrêté du maire N°74.2023 du 8 août 2023 (autorisant le tir d'un feu d'artifice le 02 septembre 2023 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne sr les berges de la Dordogne côté commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°73.2023 du 2 août 2023 (autorisant le tir d'un feu d'artifice le 15 août 2023 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne sr les berges de la Dordogne côté commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°72.2023 du 2 août 2023 (validation du devis No DE230131 pour la modification du standard téléphonique de la mairie) :
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• Arrêté du maire N°71.2023 du 24 juillet 2023 (interdiction de circulation et de stationnement à l'occasion de la fête votive d'Altillac les 5 et 6 août 2023) :
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• Arrêté du maire N°70.2023 du 21 juillet 2023 (décision de virement de crédits No 03.2023 Budget principal abondement du chapitre 20 - article 2051 - Concessions et droits similaires - clés de dématérialisation agents) :
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• Arrêté du maire N°68.2023 du 19 juillet 2023 (autorisant le tir d'un feu d'artifice au stade municipal le 05.08.23 à l'occasion de la fête votive d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°67.2023 du 19 juillet 2023 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association "Entente Sportive Altillac-Nonards" le 18.08.23 - No 1) :
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• Arrêté du maire N°66.2023 du 17 juillet 2023 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association "Comité de jumelage SQUIFFIEC/ALTILLAC" le 20.07.23 - No 1) :
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• Arrêté du maire N°65.2023 du 17 juillet 2023 (interdiction de circulation et de stationnement voie communale No34 à l'occasion des marchés campagnards d'Altillac des 21 juillet et 18 août 2023) :
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• Arrêté du maire N°59.2023 du 12 juillet 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux de déplacement du réseau d'eau potable au droit de parceilles AH 134.135.136 au lieu-dit La Font - La Palide, voie communale No 11 du 24 juillet au 04 août 2023) :
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• Arrêté du maire N°58.2023 du 04 juillet 2023 (mettant en demeure le propriétaire de la parcelle AC431 sise Bra de réaliser l'entretien de son terrain en zone d'habitation) :
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• Arrêté du maire N°57.2023 du 04 juillet 2023 (Annule et remplace - portant décision de virement de crédits No 02.2023 Budget principal abondement du chapitre 20 - article 203 - opération pour information 35 "Halle / Espace commercial") :
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• Arrêté du maire N°53.2023 du 27 juin 2023 (autorisation de tir d'un feu d'artifice le 14 juillet 2023 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne sur les berges de la Dordogne côté commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°50.2023 du 23 juin 2023 (validation de devis pour une étude de faisabilité pour une halle commerciale) :
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• Arrêté du maire N°49.2023 du 21 juin 2023 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'association Altisong, le 21.06.2023 N°2) :
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• Arrêté du maire N°48.2023 du 20 juin 2023 (décision de virement de crédits N°01.2023 Budget Principal - Abondement du chapitre 65) :
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• Arrêté du maire N°47.2023 du 19 juin 2023 (permission de voirie et interdiction de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux de terrassement pour changement de support électrique au lieu-dit Le Treil du 20.06 au 21.07.2023) :
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• Arrêté du maire N°45.2023 du 12 juin 2023 (autorisation d'installation d'un camion groupe électrogène sur la place des personnes en situation de handicap et fermeture de la place de la mairie sise 26, avenue des Généraux Marbot, pour des travaux sur le poste de transformation de la mairie) :
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• Arrêté du maire N°43.2023 du 23 mai 2023 (interdiction de circulation et de passage sur le chemin du bourg via la route départementale 41 CRNR N°03) :
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• Arrêté du maire N°38.2023 du 12 mai 2023 (diminution par avenant N°1 de la proposition d'honoraires N°2021-110b du bureau d'études Colibri VRD pour la mission de maîtrise d'œuvre voirie et réseaux divers du lotissement "Les Marronniers") :
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• Arrêté du maire N°37.2023 du 2 mai 2023 (autorisation de circulation pour l'entreprise la Fibre optique ainsi qu'Axione et ses sous-traitants dans le cadre de l'exploitation du réseau public de fibre optique déployé pour l'année 2023) :
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• Arrêté du maire N°36.2023 du 2 mai 2023 (contraction d'un emprunt auprès du Crédit Agricole Centre France) :
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• Arrêté du maire N°34.2023 du 26 avril 2023 (autorisation d'ouverture au public de l'établissement Château du Doux) :
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• Arrêté du maire N°33.2023 du 20 avril 2023 (autorisation d'ouverture au public de l'établissement centre d'excellence fruitier Andros - Restaurant) :
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• Arrêté du maire N°32.2023 du 20 avril 2023 (réglementation pour le prêt du stade, du boulodrome et de l'installation de différentes structures du 16 au 19.06.2023 sur la commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°31.2023 du 18 avril 2023 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaires accordée à l'association "Altisong" le 22.04.2023 N°1) :
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• Arrêté du maire N°30.2023 du 17 avril 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux d'assainissement et notamment la passage de tuyaux desservant la propriété Padirac au village de Mamezot, parcelle AM 216 224 - voie communale n°19 du 24.04 au 15.05.2023) :
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• Arrêté du maire N°29.2023 du 4 avril 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour l'abattage d'arbres au lieu-dit La Combotte - voie communale N°4 du 04 au 14.04.2023) :
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• Arrêté du maire N°27.2023 du 16 mars 2023 (autorisations d'ouverture de débit de boissons temporaires accordées à l'association "Le 13 Altillacois" les 03 et 28.06.2023 N°1 et 2) :
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• Arrêté du maire N°26.2023 du 13 mars 2023 (modification ponctuelle des tarifs de la salle polyvalente du 11 au 16.08.2023) :
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• Arrêté du maire N°25.2023 du 13 mars 2023 (réglementation à l'installation d'un cirque du 27.03 au 02.04.2023 sur la commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°23.2023 du 13 mars 2023 (réglementation pour l'organisation d'un troc de plantes le 26.03.2023 sur la commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°21.2023 du 9 mars 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux sur le réseau d'électricité, raccordement électrique desservant le 2, Freyssignes, voie communale non communautaire N°22 du 14 au 17.03.2023) :
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• Arrêté du maire N°20.2023 du 1er mars 2023 (autorisation de stationnement pour livraison de terre végétale en bordure de la parcelle AC 436, au 36 Brâ, voie communale N°24, concernant la propriété Ferro, du 06 au 10.03.2023) :
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• Arrêté du maire N°19.2023 du 27 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux sur le réseau d'électricité, raccordement électrique desservant la propriété LACAZE/REYT (parcelle AC 296) au lieu-dit Le Rieux, chemin communal en bordure de la route départementale N°116 du 06 au 10/03/2023) :
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• Arrêté du maire N°17.2023 du 17 février 2023 (désignation d'une entreprise pour réaliser les travaux de reprise sur les tombes en état d'abandon dans les cimetières du bourg de Fontmerle - complément de l'arrêté 02.2023) :
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• Arrêté du maire N°16.2023 du 13 février 2023 (autorisation d'installation d'échafaudages au droit de la parcelle AS 330 située 3, La Raufie, pour des travaux de réfection de toiture du 14 au 28 février 2023, en bordure de la voie communale N°4) :
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• Arrêté du maire N°15.2023 du 6 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux de busage des fosses au village de Fontmerle, voie communale N°1 du 07 au 10/02/2023) :
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• Arrêté du maire N°14.2023 du 6 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit de chantier pour des travaux de renouvellement du réseau HTA au départ d'Altillac, voies communales 9 et 28 aux lieux-dits Andolie, La Coste, Esclaux, du 13/02 au 03/03/2023, entreprise ERCTP pour Enedis) :
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• Arrêté du maire N°13.2023 du 6 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux sur le réseau d'électricité, raccordement électrique desservant la propriété Mendes de Carvalho, au village de La Veyssière, voie communale n°6 du 08 au 10/02/2023) :
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• Arrêté du maire N°11.2023 du 27 janvier 2023 (interdiction de circulation et permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal pour la réfection de la voirie au lieu-dit La Raufie le 30/01/2023) :
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• Arrêté du maire N°10.2023 du 24 janvier 2023 (permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal par un opérateur de télécommunications - conception et réalisation d'un réseau de haut et très haut débit N°1) :
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• Arrêté du maire N°08.2023 du 24 janvier 2023 (autorisation de stationnement d'une benne au cimetière du bourg pour travaux dans le cadre de la reprise des concessions à l'état d'abandon) :
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• Arrêté du maire N°07.2023 du 18 janvier 2023 (passation du contrat d'assurance aux biens et véhicules pour l'année 2023) :
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• Arrêté du maire N°02.2023 du 12 janvier 2023 (désignation d'une entreprise pour réaliser les travaux de reprise sur les tombes en état d'abandon dans les cimetières du bourg et de Fontmerle) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°44A.2023 du 28 juillet 2023 (Annule et remplace la délibération 44.2023 / Définition des zones d'accélération ENR (Énergies Renouvelables)) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°43.2023 du 28 juillet 2023 (Conventionnement avec le Centre Départemental de Gestion de la Corrèze (CDG19) pour la mise en place du disposition des actes de violence, menaces ou intimidation, discrimination, harcèlement moral, harcèlement sexuel et agissements sexistes) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°42.2023 du 28 juillet 2023 (signature de la convention d'adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Corrèze) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°41.2023 du 28 juillet 2023 (personnel communal - emploi d'adjoint technique sur emploi permanent à temps non complet (22 heures hebdomadaires) modification de la rémunération) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°40.2023 du 28 juillet 2023 (Personnel communal - Emploi d'Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles principal de 2ème classe sur emploi permanent à temps non complet (17 heures hebdomadaires) modification de la rémunération) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°39.2023 du 28 juillet 2023 (Personnel communal - Emploi d'Adjoint Technique sur emploi permanent à temps non complet (18 heures hebdomadaires) modification de la rémunération) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°38.2023 du 28 juillet 2023 (personnel communal : mise à jour du tableau des emplois au 1er janvier 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°37.2023 du 16 juin 2023 (Food Truck, installation et préconisations) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°36.2023 du 16 juin 2023 (Centre Hospitalier d'Ussel, soutien) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°35.2023 du 16 juin 2023 (Cimetières, reprise des concessions à l'état d'abandon, précisions des tarifs) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°34.2023 du 16 juin 2023 (SIRTOM, convention de redevance spéciale incitative communale pour l'enlèvement des déchets non ménagers) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°33.2023 du 16 juin 2023 (Halle commerciale, étude de faisabilité, validation et financement) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°32.2023 du 16 juin 2023 (Lotissement des Marronniers, adressage, validation) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°31.2023 du 16 juin 2023 (mission locale, motion, projet France Travail) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°30.2023 du 16 juin 2023 (intercommunalité, convention de débroussaillage entre la Communauté de Communes Midi Corrézien et la commune pour la voirie communautaire) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°29.2023 du 16 juin 2023 (salle polyvalente, utilisation régulière par une association, convention dérogatoire N°51.2021 du 26.11.2021) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°28.2023 du 16 juin 2023 (personnel communal : mise à jour du tableau des emplois, créations de postes) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°27.2023 du 7 avril 2023 (vote du budget 2023 du Lotissement des Marronniers) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°26.2023 du 7 avril 2023 (vote du budget 2023 de la commune) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°25.2023 du 7 avril 2023 (vote des taxes 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°24.2023 du 7 avril 2023 (école maternelle de Beaulieu-sur-Dordogne, participation aux frais, année scolaire 2021/2022) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°23.2023 du 7 avril 2023 (associations, subventions complémentaires 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°22.2023 du 7 avril 2023 (comptabilité, finances, amortissements 2023) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°21.2023 du 7 avril 2023 (comptabilité, finances, Lotissement des Marronniers, compte administratif 2022) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°20.2023 du 7 avril 2023 (comptabilité, finances, Lotissement des Marronniers, approbation des comptes de gestion 2022) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°19.2023 du 7 avril 2023 (comptabilité, finances, commune, affectation) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°18.2023 du 21 mars 2023 (compte administratif de l'exercice 2022 de la commune) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°17.2023 du 21 mars 2023 (comptabilité, finances, commune, approbation du compte de gestion 2022) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°16.2023 du 21 mars 2023 (subventions aux associations 2023) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°15.2023 du 21 mars 2023 (syndicat mixte Bellovic, voirie communale non communautaire, travaux 2023, montant et financement) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°14.2023 du 21 mars 2023 (syndicat mixte Bellovic, voirie rurale, travaux 2023, montant et financement) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°13.2023 du 21 mars 2023 (syndicat mixte Bellovic, voirie communale non communautaire, participation 2023 au syndicat) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°12.2023 du 21 mars 2023 (syndicat mixte Bellovic, voirie rurale, participation 2023 au syndicat) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°11.2023 du 21 mars 2023 (fédération départementale d'électrification des syndicats de communes (FDEE19), participation 2023 au syndicat) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°10.2023 du 21 mars 2023 (Dorsal, redevance d'occupation du domaine public 2023 due par les opérateurs de communications électroniques) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°09.2023 du 21 mars 2023 (Orange, redevance d'occupation du domaine public 2023 due par les opérateurs de communications électroniques) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°08.2023 du 21 mars 2023 (conseil départemental, convention urbanisme, validation) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°07.2023 du 21 mars 2023 (conseil départemental, contractualisation 2023-2025, validation) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°06.2023 du 21 mars 2023 (communauté de communes du Midi Corrézien, Plan local d'urbanisme intercommunal, débat sur le projet d'aménagement et de développement durables) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°05.2023 du 21 mars 2023 (communauté de communes du Midi Corrézien, débat sur le contrôle de la chambre régionale des comptes concernant la maison de santé de Beaulieu-sur-Dordogne) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°04.2023 du 3 février 2023 (informatisation de l'école, remplacement du matériel informatique lié aux TBI de l'école, décision et demande de subvention) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°03.2023 du 3 février 2023 (informatisation de la Mairie, sécurisation du système informtique, remplacement du matériel et des logiciels, décision et demande de subventions) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°02.2023 du 3 février 2023 (cimetières du Bourg et de Fontmerle, remplacement des caveaux provisoires, décision et demande de subventions) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°01.2023 du 3 février 2023 (salle polyvalente, adaptation de la convention et modifications des délibérations) :
cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.05 (du 17 juin au 28 juillet) :
cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.04 (du 8 avril au 16 juin) :
cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.03 (du 22 mars au 7 avril) :
cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.02 (du 04 février au 21 mars) :
cliquez ici pour consulter
Cimetières : état d'abandon de concessions
Les listes définitives des reprises de concessions constatées à l'état visuel d'abandon a été établi.
Télécharger les arrêtés municipaux en date du 04 août 2021 :
• Cimetière du centre-bourg
• Cimetière de Fontmerle
Plan Communal de Sauvegarde
• Pour connaître les consignes à suivre en cas de catastrophe ou risque majeur : cliquez ici pour consulter.
• Pour connaître les consignes à suivre en cas d'inondation : cliquez ici pour consulter.
Formalités : informations pratiques...
Source : 
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