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Vie de la Commune...
• Note synthétique - Compte administratif 2022 : cliquez ici pour télécharger
• Note synthétique - Budget primitif 2021 : cliquez ici pour télécharger
• Arrêté préfectoral concernant les périodes d'emploi du feu : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté du maire concernant l'élagage des propriétés riveraines de la voirie publique : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
Conseil Municipal...
Pour consulter la convocation et l'ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 21 mars 2023 à 20h30 : cliquez ici
• Procès verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 10 novembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 20 mai 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 04 mars 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 21 janvier 2022 : cliquez ici pour consulter
Délibérations et Arrêtés municipaux...
• Arrêté du maire N°19.2023 du 27 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux sur le réseau d'électricité, raccordement électrique desservant la propriété LACAZE/REYT (parcelle AC 296) au lieu-dit Le Rieux, chemin communal en bordure de la route départementale N°116 du 06 au 10/03/2023) :
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• Arrêté du maire N°17.2023 du 17 février 2023 (désignation d'une entreprise pour réaliser les travaux de reprise sur les tombes en état d'abandon dans les cimetières du bourg de Fontmerle - complément de l'arrêté 02.2023) :
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• Arrêté du maire N°16.2023 du 13 février 2023 (autorisation d'installation d'échafaudages au droit de la parcelle AS 330 située 3, La Raufie, pour des travaux de réfection de toiture du 14 au 28 février 2023, en bordure de la voie communale N°4) :
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• Arrêté du maire N°15.2023 du 6 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux de busage des fosses au village de Fontmerle, voie communale N°1 du 07 au 10/02/2023) :
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• Arrêté du maire N°14.2023 du 6 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit de chantier pour des travaux de renouvellement du réseau HTA au départ d'Altillac, voies communales 9 et 28 aux lieux-dits Andolie, La Coste, Esclaux, du 13/02 au 03/03/2023, entreprise ERCTP pour Enedis) :
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• Arrêté du maire N°13.2023 du 6 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux sur le réseau d'électricité, raccordement électrique desservant la propriété Mendes de Carvalho, au village de La Veyssière, voie communale n°6 du 08 au 10/02/2023) :
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• Arrêté du maire N°11.2023 du 27 janvier 2023 (interdiction de circulation et permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal pour la réfection de la voirie au lieu-dit La Raufie le 30/01/2023) :
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• Arrêté du maire N°10.2023 du 24 janvier 2023 (permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal par un opérateur de télécommunications - conception et réalisation d'un réseau de haut et très haut débit N°1) :
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• Arrêté du maire N°08.2023 du 24 janvier 2023 (autorisation de stationnement d'une benne au cimetière du bourg pour travaux dans le cadre de la reprise des concessions à l'état d'abandon) :
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• Arrêté du maire N°07.2023 du 18 janvier 2023 (passation du contrat d'assurance aux biens et véhicules pour l'année 2023) :
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• Arrêté du maire N°02.2023 du 12 janvier 2023 (désignation d'une entreprise pour réaliser les travaux de reprise sur les tombes en état d'abandon dans les cimetières du bourg et de Fontmerle) :
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• Arrêté du maire N°82.2022 du 5 décembre 2022 (autorisation de travaux et règlementation de la circulation au droit du chantier de travaux de branchement en eau potable de la parcelle AX 20389.390, Le Rodal, voie communale N°5, le 09/12/22) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°04.2023 du 3 février 2023 (informatisation de l'école, remplacement du matériel informatique lié aux TBI de l'école, décision et demande de subvention) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°03.2023 du 3 février 2023 (informatisation de la Mairie, sécurisation du système informtique, remplacement du matériel et des logiciels, décision et demande de subventions) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°02.2023 du 3 février 2023 (cimetières du Bourg et de Fontmerle, remplacement des caveaux provisoires, décision et demande de subventions) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°01.2023 du 3 février 2023 (salle polyvalente, adaptation de la convention et modifications des délibérations) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°54.2022 du 15 décembre 2022 (comptabilité et finances, autorisation d'engagement des dépenses en section d'investissement avant le vote du budget) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°53.2022 du 15 décembre 2022 (comptabilité et finances, décision modificative n°02.2022 : régularisation comptes de bilan) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°52.2022 du 15 décembre 2022 (lotissement des Marronniers, vente au Conseil Départemental de la Corrèze des parcelles AV 506 et 508) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°51.2022 du 10 novembre 2022 (sécurité, bâtiment Mairie - école, travaux de sécurisation, demande de subvention du Conseil Départemental) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°50.2022 du 10 novembre 2022 (sécurité incendie, Zone Artisanale des Escure (La Carrière), remplacement de la borne incendie, validation et financement) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°49.2022 du 10 novembre 2022 (syndicat Bellovic, provision de voirie rurale 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°48.2022 du 10 novembre 2022 (syndicat mixte Bellovic, prévision de travaux de voirie non communautaire 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°47.2022 du 10 novembre 2022 (achat foncier, La Gane, parcelles AM 199 b c d à l'Euro symbolique) :
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Cimetières : état d'abandon de concessions
Les listes définitives des reprises de concessions constatées à l'état visuel d'abandon a été établi.
Télécharger les arrêtés municipaux en date du 04 août 2021 :
• Cimetière du centre-bourg
• Cimetière de Fontmerle
Plan Communal de Sauvegarde
• Pour connaître les consignes à suivre en cas de catastrophe ou risque majeur : cliquez ici pour consulter.
• Pour connaître les consignes à suivre en cas d'inondation : cliquez ici pour consulter.
Formalités : informations pratiques...
Source : 
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