Vie de la Commune...
• Note synthétique - Budget primitif 2024 : cliquez ici pour télécharger • Note synthétique - Compte administratif 2023 : cliquez ici pour télécharger
• Arrêté préfectoral concernant les périodes d'emploi du feu : cliquez ici pour consulter l'arrêté. • Arrêté du maire concernant l'élagage des propriétés riveraines de la voirie publique : cliquez ici pour consulter l'arrêté. • Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
Conseil Municipal...
• Procès verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2024 : cliquez ici pour consulter • Procès verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2024 : cliquez ici pour consulter • Procès verbal du Conseil Municipal du 09 juillet 2024 : cliquez ici pour consulter • Procès verbal du Conseil Municipal du 17 mai 2024 : cliquez ici pour consulter • Procès verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2024 : cliquez ici pour consulter • Procès verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024 : cliquez ici pour consulter • Procès verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2024 : cliquez ici pour consulter
Délibérations et Arrêtés municipaux...
• Arrêté du maire N°84.2024 du 26 novembre 2024 (décision du maire pour l'achat d'un micro-tracteur) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°83.2024 du 27 novembre 2024 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux de raccordement électrique de la propriété Nadvirnyanskyy sise au Le Rodal parcelles AX 389.390 (ex AX 882), chemin rural revêtu No 5 du 12 au 20.12.2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°82.2024 du 25 novembre 2024 (autorisation de différer les travaux de finition du lotissement Les Marronniers) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°81.2024 du 21 novembre 2024 (autorisation de fonctionnement de la salle polyvalente) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°80.2024 du 20 novembre 2024 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit de chantier pour la réalisation de travaux de branchement au réseau d'eau potable au droit des parcelles AL 0069 au lieu-dit La Poulvelarie VC No 38 du 25.11 au 24.12.2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°79.2024 du 15 novembre 2024 (autorisation et réglementation de la circulation de tous les véhicules sur la voie communale No 33 - La Cybille en raison de travaux de réfection de toiture sur la propriété Baquier) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°77.2024 du 21 octobre 2024 (réglementation temporaire de la circulation sur la route départementale N°940 - Avenue des Généraux Marbot) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°73.2024 du 9 octobre 2024 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association des parents d'élèves d'Altillac dans le cadre de l'organisation d'une vide ta chambre le dimanche 17 novembre 2024 N°1) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°72.2024 du 9 octobre 2024 (alignement par rapport à la VC7, CRR 9, CRNR 3 des parcelles AX 146, 155 sises Le Bourg à la demande de Maître Sylvie Neyrat, notaire) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°70.2024 du 3 octobre 2024 (autorisation et réglementation de la circulation de tous les véhicules au droit des chantiers sur la voie communale N°1 en raison de travaux de réfection de voirie) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°69.2024 du 3 octobre 2024 (autorisation d'installation d'échafaudages au droit de la parcelle AD60 en bordure de la voie communale N°9 située au lieu dit Andolie, en raison de travaux d'ouvertures et de réfection de la toiture sur un bâtiment du 01.10.24 au 28.02.25) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°68.2024 du 2 octobre 2024 (réglementation de la circulation à l'occasion de travaux d'abattage et d'élagage d'arbres propriété Granval AO 481 au lieu dit Le treil voie communale N°CRr31 le 04.10.24 de 13h30 à 17h30) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°67.2024 du 2 octobre 2024 (autorisation d'ouverture de débit de boisson temporaire accordée à l'association "Le 13 Altillacois" N°5 le 7.12.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°65.2024 du 30 septembre 2024 (autorisation d'ouverture de débit de boisson temporaire accordée à l'association "Corps en mouvement" N°3 le 13.10.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°64.2024 du 30 septembre 2024 ( (autorisation d'ouverture de débit de boisson temporaire accordée à l'association "Corps en mouvement" N°2 le 12.10.24)) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°62.2024 du 6 septembre 2024 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au drait de chantier pour la réalisation de travaux sur le réseau d'électricite, extension réseau BT souterrain à Fontmerle voie communale N°CRr24 du 09 au 13.09 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°61.2024 du 4 septembre 2024 (interdiction de la circulation et permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal concernant des travaux de mise en service des installations HTA/BT au lieu dit Le Laurent du 16.09 au 10.10.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°59.2024 du 6 août 2024 (réglementation à l'installation de structures gonflables à l'occasion de l'animation dénommée "Festijeux" organisée par l'association "Corps en mouvement" le 24 août 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°58.2024 du 6 août 2024 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'association "Corps en mouvement" le 24 août 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°57.2024 du 6 août 2024 (alignement par rapport à la voie communale 2 des parcelles AT 169, 170, 171, 405 situées 6 Gramond Haut à la demande de Maître Sylvie Neyrat, notaire) : cliquez ici pour consulter cliquez ici pour consulter les annexes • Arrêté du maire N°55.2024 du 31 juillet 2024 (interdiction stricte de circulation et de stationnement pendant la course cycliste dénommée "57e Tour du Limousin" le 15 août 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°54.2024 du 31 juillet 2024 (interdiction stricte de circulation et de stationnement pendant le feu d'artifice qui sera tiré le 3 août à l'occasion de la Fête Votive d'Altillac des 3 at 4 août 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°53.2024 du 31 juillet 2024 (autorisation de tir d'un feu d'artifice au stade municipal le 3 août 2024 à l'occasion de la Fête votive d'Altillac) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°52.2024 du 31 juillet 2024 (interdiction de circulation et de stationnement voie communale N°34 à l'occasion de la Fête Votive d'Altillac les 3 et 4 août 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°51.2024 du 31 juillet 2024 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'association "Comité des Fêtes d'Altillac" les 3 et 4 août 2024 - N°1) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°49.2024 du 18 juillet 2024 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'association "Comité de Jumelage Squiffie/Altillac" les 19 juillet et 16 août 2024 - N°1 et 2) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°48.2024 du 18 juillet 2024 (interdiction de circulation et de stationnement voie communale N°34 à l'occasion des marchés campagnards d'Altillac les 19 juillet et 16 août 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°47.2024 du 15 juillet 2024 (mise en demeure le propriétaire de la parcelle AC431 sise Bre de réaliser l'entretien de son terrain en zone d'habitation) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°46.2024 du 10 juillet 2024 (encaissement d'un chèque de Groupama d'Oc pour remboursement des travaux de clôture du parking de l'école endommagé par la chute d'un arbre voisin le 20 novembre 2023) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°44.2024 du 28 juin 2024 (autorisation du tir d'un feu d'artifice le 31 août 2024 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne sur les berges de la Dordogne côté commune d'Altillac) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°43.2024 du 28 juin 2024 (autorisation du tir d'un feu d'artifice le 15 août 2024 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne sur les berges de la Dordogne côté commune d'Altillac) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°42.2024 du 28 juin 2024 (autorisation du tir d'un feu d'artifice le 14 juillet 2024 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne sur les berges de la Dordogne côté commune d'Altillac) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°41.2024 du 25 juin 2024 (autorisation de stationnement 22, avenue des Généraux Marbot pour déménagement du 29 au 30.06.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°40.2024 du 17 juin 2024 (interdiction de circulation et permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal concernant des travaux d'implantation d'un poste au lieu dit La Garenne du 18 juin au 08 juillet 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°39.2024 du 3 juin 2024 (autorisation d'installation d'échafaudages au droit de la parcelle AD 60 en bordure de la voie communale N°9 située au lieu-dit Andolie, en raison de travaux d'ouvertures et de réfection de la toiture sur un bâtiment du 10.03 au 30.09.25) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°38.2024 du 27 mai 2024 (interdiction de circulation et permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal concernant des travaux de création d'un tourne à gauche au lieu-dit La Raufie (voie communale N°4) le 27 mai et le 31 mai 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°37.2024 du 23 mai 2024 (autorisation de tir d'un feu d'artifice au stade municipal le 3 août 2024 à l'occasion de la fête votive d'Altillac) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°36.2024 du 22 mai 2024 (permis de détention d'un chien de 2ème catégorie âgé de plus d'1 an) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°35.2024 du 06 mai 2024 (interdiction de circulation et de stationnement voie communale N°34 à l'occasion d'une exposition de modélisme les 18 et 19 mai 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°34.2024 du 04 avril 2024 (interdiction partielle et temporaire d'utilisation du stade de football le 4 mai) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°33.2024 du 04 avril 2024 (réglementation en matière de circulation et stationnement d'un taxi de la SARL Cantoro, véhicule Peugeot immatriculé GW 193 KB) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°32.2024 du 04 avril 2024 (interdiction temporaire d'utilisation du stade de football du 9 au 19 avril 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°31.2024 du 04 avril 2024 (Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à Madame Sylvie Besson représentante de l'Union Sportive Beaulieu Basket dans le cadre de l'organisation d'un loto N°1) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°30.2024 du 27 mars 2024 (autorisation de stationnement au droit des parcelles AB102 et 103 situées 7 Mars des Vaurs, pour des travaux le 4.4.24) :cliquez ici pour consulter• Arrêté du maire N°29.2024 du 20 mars 2024 (autorisation de travaux et interdiction de circulation à tout véhicule sur la voie communale N°01 du lieu-dit Guilles au village de Fontmerle en raison des travaux d'abattage d'arbres parcelles AR 107 en bordure de voie du 23 au 24.03.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°29.2024 du 20 mars 2024 (autorisation de travaux et interdiction de circulation à tout véhicule sur la voie communale N°01 du lieu-dit Guilles au village de Fontmerle en raison des travaux d'abattage d'arbres parcelles AR 107 en bordure de voie du 23 au 24.03.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°28.2024 du 20 mars 2024 (encaissement d 'un chèque de Groupama d'Oc pour remboursement des travaux de clôture du parking de l'école endommagée par la chute d'un arbre voisin le 20 octobre 2023) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°26.2024 du 14 mars 2024 (réglementation de la circulation au droit du chantier pour intervention ponctuelle sur le réseau de télécommunications routes départementale 940 (Le Veyrou / Avenue des Généraux Marbot) dans l'agglomération d'Altillac du 18 au 22.03.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°25.2024 du 13 mars 2024 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à Madame Isabelle Grenier, directrice de l'école primaire d'Altillac dans le cadre de l'orgranisation d'un Loto - N°1) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°22.2024 du 6 mars 2024 (autorisation de stationnement 4, rue des Armistices - immeuble Coprod pour déménagement du 8 au 10 mars 2024) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°21.2024 du 29 février 2024 (autorisation de stationnement 18, avenue des Généraux Marbot pour déménagement au droits des parcelles AX 709.708, 16/18 avenue des Généraux Marbot le 13.03.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°20.2024 du 29 février 2024 (autorisation de travaux et interdiction de circulation à tout véhicule sur la voie communale N°01 du lieu-dit Guilles au village de Fontmerle en raison de travaux d'abattage d'arbres parcelles AR 77.106.107 en bordure de voie du 07 au 11.03.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°19.2024 du 23 février 2024 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association "Les P'tits Trains de la Xaintrie) N°1.2) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°18.2024 du 22 février 2024 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux de branchement au réseau d'eau potable au droit des parcelles AR320 au lieu-dit La Poujade VC N°18 du 28.02 au 01.03.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°17.2024 du 20 février 2024 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association "Le 13 Altillacois" N°1.2.3.4) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°16.2024 du 15 février 2024 (constitution d'une provision pour litige dans le cadre d'un contentieux opposant la commune d'Altillac à la société Enedis) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°15.2024 du 14 février 2024 (réglementation de la circulation au droit de chantier pour des travaux de marquage au sol route départementale 41 (rue des Armistices) et route départementale 940 (avenue des généraux Marbot) dans l'agglomération d'Altillac du 14 au 16.02.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°14.2024 du 14 février 2024 (interdiction d'utilisation du stade de football les 10 et 11.02.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°13.2024 du 12 février 2024 (encaissement d'un chèque de GROUPAMA D'OC pour remboursement de l'achat d'un nouveau poste à souder à la suite d'un vol survenu à l'atelier communal le 08.01.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°12.2024 du 07 février 2024 (encaissement d'un chèque de SAUR SAS suite au relevé du compteur d'eau du local Camping/Foot et du trop perçu sur facture estimative) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°11.2024 du 07 février 2024 (interdiction de circulation et permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal concernant des travaux de création d'un tourne à gauche au Lieu-dit La Raufie (voie communale N°4) du 12 au 14.02.24) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°10.2024 du 23 janvier 2024 (réglementation à l'installation d'un cirque du 19 au 21 mars 2024 sur la commune d'Altillac) : cliquez ici pour consulter • Arrêté du maire N°01.2024 du 5 janvier 2024 (interdiction temporaire d'utilisation du stade de football du 5 au 7 janvier 2024) : cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°46.2024 du 22 novembre 2024 (Syndicat Mixte Bellovic, prévision de travaux de voirie communale non communautaire 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°45.2024 du 22 novembre 2024 (Micro tracteur et broyeur, confirmation d'achat et demande de subvention) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°44.2024 du 22 novembre 2024 (LIMATEX SAS, nouvelle décision sur l'opportunité de cette installation à la suite de nouvelles informations techniques) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°43.2024 du 18 octobre 2024 (Mairie, secrétariat, réaménagement de l'accueil, validation et financement) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°42.2024 du 18 octobre 2024 (Maison d'Assistante Maternelles et Accueil de Loisirs Sans Hébergement, décision de construction) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°41.2024 du 18 octobre 2024 (Syndicat Mixte Ouvert Corrèze Centre de Supervision, contribution de fonctionnement 2024 du Départemental et conclusion d'une convention pour la mise en place des dispositifs de vidéoprotection) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°40.2024 du 18 octobre 2024 (ANCT - Agence nationale de la cohésion des territoires, convention de partenariat relative au programme d'accompagnement sur mesure de l'incubateur des Territoires) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°39.2024 du 18 octobre 2024 (SAS Limatex France, enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°38.2024 du 24 septembre 2024 (Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois, suppression et création de postes au 01 janvier 2025) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°37.2024 du 24 septembre 2024 (RGPD (Règlement Général de Protection des Données) adhésion au service et nomination d'un délégué à la protection des données) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°36.2024 du 24 septembre 2024 (Convention de mise à disposition entre la commune et l'État d'un local pour abriter une station de prévision des crues, renouvellement) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°35.2024 du 24 septembre 2024 (Salle polyvalente, utilisation régulière par l'association "Atelier Danse Altillacois, convention dérogatoire à la délibération n°51.2021 en date du 26 novembre 2021) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°34.2024 du 09 juillet 2024 (Entretien de terrain privé, décision actée en justice pour entrer sur la propriété) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°33.2024 du 09 juillet 2024 (Communauté de Communes Midi Corrézien, Voie Communale 1, fonds de concours) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°32.2024 du 09 juillet 2024 (La Raufie, achat de terrain de voirie à l'€uro symbolique de la parcelle AS 329 provisoire à la SNC Andros) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°31.2024 du 09 juillet 2024 (Personnel communal : lise à jour du tableau des emplois, création de poste) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°30.2024 du 17 mai 2024 (Achat foncier, La Poujade parcelle AR 574 à l'€uro symbolique) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°29.2024 du 17 mai 2024 (Communauté de communes Midi Corrézien, débat sur le contrôle de la chambre régionale des comptes pour les exercices 2017 à 2022) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°28.2024 du 17 mai 2024 (Bellovic, travaux de voirie rurale 2024, financement) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°27.2024 du 17 mai 2024 (Bellovic, travaux de voirie communale, montant et financement) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°26.2024 du 17 mai 2024 (Association des Parents d'Élèves, vote de la subvention 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°25.2024 du 17 mai 2024 (École maternelle de Beaulieu-sur-Dordogne, participation aux frais, année 2022/2023) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°24.2024 du 23 mars 2024 (Lotissement des Marronniers, vote du budget 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°23.2024 du 23 mars 2024 (Commune, vote du budget 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°22.2024 du 23 mars 2024 (Vote des taxes 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°21.2024 du 23 mars 2024 (Fédération départementale d'électrification et d'énergie de la Corrèze (FDEE 19), adhésion à la compétence "Système d'information géographique") : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°20.2024 du 23 mars 2024 (Fédération départementale d'électrification et d'énergie de la Corrèze (FDEE 19), modification des statuts) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°19.2024 du 23 mars 2024 (Fédération départementale d'électrification et d'énergie de la Corrèze (FDEE 19), participation 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°18.2024 du 23 mars 2024 (Orange, redevance d'occupation du domaine public 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°17.2024 du 23 mars 2024 (Syndicat mixte DORSAL (fibre), redevance d'occupation du domaine public 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°16.2024 du 23 mars 2024 (Associations, vote des subventions 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°15.2024 du 23 mars 2024 (Collège de Beaulieu-sur-Dordogne, subvention pour le voyage scolaire en Angleterre du 28 avril au 3 mai 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°14.2024 du 09 février 2024 (Lotissement des Marronniers, vote du compte administratif 2023) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°13.2024 du 09 février 2024 (Lotissement des Marronniers, vote du compte de gestion 2023) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°12.2024 du 09 février 2024 (Commune, vote de l'affectation du résultat 2023) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°11.2024 du 09 février 2024 (Commune, vote du compte administratif 2023) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°10.2024 du 09 février 2024 (Commune, vote du compte de gestion 2023) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°09.2024 du 09 février 2024 (Ecole, rythmes scolaires, 2ème demande de renouvellement de modification des temps scolaires) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°08.2024 du 09 février 2024 (Syndicat Bellovic, voirie rurale, participation au syndicat 2024) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°07.2024 du 09 février 2024 (Syndicat Mixte Bellovic, voirie communale non communautaire 2024, estimation financière des travaux) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°06.2024 du 09 février 2024 (Syndicat Mixte Bellovic, voirie rurale 2024, estimation financière des travaux) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°05.2024 du 26 janvier 2024 (Médecine préventive, adhésion 2024/2027) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°04.2024 du 26 janvier 2024 (Syndicat Mixte Bellovic, convention constitutive d'une groupement de commandes pour le contrôle périodique des poteaux incendie) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°03.2024 du 26 janvier 2024 (Syndicat Bellovic, voirie communale non communautaire 2023, participations 2024, modifications) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°02.2024 du 26 janvier 2024 (Syndicat Bellovic, voirie rurale 2023, participations 2024, modifications) : cliquez ici pour consulter • Délibération du Conseil Municipal N°01.2024 du 26 janvier 2024 (Intercommunalité, Opération de Revitalisation des Territoires (ORT)) : cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2024.08 (du 19 octobre au 22 novembre 2024) : cliquez ici pour consulter • Décisions du Maire N°2024.07 (du 25 septembre au 18 octobre 2024) : cliquez ici pour consulter • Décisions du Maire N°2024.06 (du 10 juillet au 24 septembre 2024) : cliquez ici pour consulter • Décisions du Maire N°2024.05 (du 18 mai au 09 juillet 2024) : cliquez ici pour consulter • Décisions du Maire N°2024.04 (du 24 mars au 17 mai 2024) : cliquez ici pour consulter • Décisions du Maire N°2024.03 (du 10 février au 23 mars 2024) : cliquez ici pour consulter • Décisions du Maire N°2024.02 (du 14 décembre 2023 au 26 janvier 2024) : cliquez ici pour consulter • Décisions du Maire N°2024.01 (du 27 janvier au 09 février 2024) : cliquez ici pour consulter
Cimetières : état d'abandon de concessions
Les listes définitives des reprises de concessions constatées à l'état visuel d'abandon a été établi.
Télécharger les arrêtés municipaux en date du 04 août 2021 :
• Cimetière du centre-bourg
• Cimetière de Fontmerle
Plan Communal de Sauvegarde
• Pour connaître les consignes à suivre en cas de catastrophe ou risque majeur : cliquez ici pour consulter. • Pour connaître les consignes à suivre en cas d'inondation : cliquez ici pour consulter.
Formalités : informations pratiques...
Source :
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